Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vanchy (Bellegarde-sur-Valserine, Ain, France ; ancienne commune)

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Bellegarde-sur-Valserine, Champfromier, Châtillon-en-Michaille, Lancrans, Léaz, Montanges, Saint-Germain-de-Joux, Vanchy, Billiat, Chézery-F...

Période : 1900 - 2012

Fonds : Bulletins paroissiaux
Bulletin paroissial de Bellegarde-sur-Valserine, Champfromier, Châtillon-en-Michaille, Lancrans, Léaz, Montanges, Saint-Germain-de-Joux, Van...

Cote : 1610 Presse 1-2

Période : 1971 - 1990

Fonds : Bulletins paroissiaux
Bellegarde-sur-Valserine, Coupy, Arlod, Lancrans, Vanchy, Léaz.

Période : 1900 - 2012

Fonds : Bulletins paroissiaux
Bulletin paroissial de Bellegarde-sur-Valserine, Coupy, Arlod, Lancrans, Vanchy, Léaz. 1935-1962

Cote : 1444 Presse 1

Période : 1935 - 1962

Fonds : Bulletins paroissiaux
Ci - Cu

Cote : 5 V 24

Période : 1806 - 1904

Fonds : Fabriques
LANCON Joseph-Marie, notaire à Vanchy

Cote : 3 E 17625-17639

Période : 1824 - 1856

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
Minutes

Cote : 3 E 17625-17639

Période : 1824 - 1856

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
4 octobre 1824-1827

Cote : 3 E 17625

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
1828-1829

Cote : 3 E 17626

Période : 1828 - 1829

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde
1830-1831

Cote : 3 E 17627

Période : 1830 - 1831

Fonds : Versement de Maître Pierre SCHWEITZER, notaire à Bellegarde

Vanchy (Bellegarde-sur-Valserine, Ain, France ; ancienne commune)

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