Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haravilliers (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Haravilliers (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Haravilliers (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

897 contenus liés

11 mai 1792-31 mars 1793 [volume n° 43 (2)]

Cote : 3 Q 7 2

Période : 1792 - 1793

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)
31 mars 1793-7 ventôse an II [volume n° 44 (3)]

Cote : 3 Q 7 3

Période : 1793 - 1794

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)
10 pluviôse an IV-11 ventôse an V [volume n° 46 (5)]

Cote : 3 Q 7 5

Période : 1796 - 1797

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)
1er germinal-1er pluviôse an VII [volume n° 49 (8)]

Cote : 3 Q 7 8

Période : 1799 - 1799

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)
8 pluviôse an XI -9 ventôse an XII [volume n° 52 (11)]

Cote : 3 Q 7 11

Période : 1803 - 1804

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)
25 janvier 1809-3 janvier 1810 [volume n° 57 (16)]

Cote : 3 Q 7 16

Période : 1809 - 1810

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)
21 octobre 1810-2 mai) 1812 [volume n° 59 (18)]

Cote : 3 Q 7 18

Période : 1810 - 1812

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)
21 novembre 1815-8 juillet 1817 [volume n° 62 (21)]

Cote : 3 Q 7 21

Période : 1815 - 1817

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)
26 septembre 1821-19 décembre 1822 [volume n° [66]]

Cote : 3 Q 7 25

Période : 1821 - 1822

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)
20 décembre 1822-8 mars 1824 [volume n° [67] (26)]

Cote : 3 Q 7 26

Période : 1822 - 1824

Fonds : Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)

Haravilliers (Val-d'Oise, France)

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