Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Romenay (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Romenay (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Romenay (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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FEUILLET Jean (Le Jeune), notaire à Romenay

Cote : 3 E 19089-19092

Période : 1702 - 1722

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
Minutes

Cote : 3 E 19089-19092

Période : 1702 - 1722

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
1702-1708

Cote : 3 E 19089

Période : 1702 - 1708

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
20 décembre 1708-11 octobre 1711

Cote : 3 E 19090

Période : 1708 - 1711

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
29 septembre 1711-17 avril 1713

Cote : 3 E 19091

Période : 1711 - 1713

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
décembre 1713-4 mai 1722

Cote : 3 E 19092

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
BOURJON Jean-Baptiste, notaire à Chavannes-sur-Reyssouze et Romenay (Saône-et-Loire) (1735)

Cote : 3 E 19210

Période : 1734 - 1738

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
Minutes

Cote : 3 E 19210

Période : 1734 - 1738

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
Romenay, Rosey, Le Rousset, Roussillon-en-Morvan, Royer.

Cote : 2228 W 84

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)
Romenay, Rosey, le Rousset, Roussillon-en-Morvan, Royer, Rully.

Cote : 1085 W 61

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)

Romenay (Saône-et-Loire, France)

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