Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clausonne (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Clausonne (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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28 mai 1903-29 mars 1904

Cote : 3 Q 5881

Période : 1903 - 1904

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
29 mars 1904-24 mars 1905

Cote : 3 Q 5882

Période : 1904 - 1905

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 mars 1905-30 janvier 1906

Cote : 3 Q 5883

Période : 1905 - 1906

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
30 janvier 1906 -7 décembre 1906

Cote : 3 Q 5884

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
7 décembre 1906-20 novembre 1907

Cote : 3 Q 5885

Période : 1906 - 1907

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 novembre 1907-13 octobre 1908

Cote : 3 Q 5886

Période : 1907 - 1908

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 octobre 1908-4 août 1909

Cote : 3 Q 5887

Période : 1908 - 1909

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
4 août 1909-25 juin 1910

Cote : 3 Q 5888

Période : 1909 - 1910

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
25 juin 1910-1er juin 1911

Cote : 3 Q 5889

Période : 1910 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1er juin 1911-14 mai 1912

Cote : 3 Q 5890

Période : 1911 - 1912

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Clausonne (Hautes-Alpes, France)

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