Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villar-d'Arêne (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Villar-d'Arêne (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Villar-d'Arêne (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Bâtiments d'élevage. Communes de Val-des-Prés, Villar-d'Arène, Villard-Saint-Pancrace.

Cote : 1407 W 18

Période : 1995 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, environnement et territoires de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt d...
Villar-d'Arène

Cote : 3413 F 14-16, 102, 135, 155, 204-206, 210-214, 216-218, 221-223, 229, 231, 239, 242, 248, 253-254, 271, 457, 461, 1165, 1168, 1685, 1698, 1879-1881, 1893, 1926-1928

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Villar d'Arène. - Confrérie des pénitents sous le titre de Notre-Dame du Gonfalon : délibérations.

Cote : 93 J 32

Période : 1851 - 1905

Fonds : Répertoire numérique des archives des confréries
Villar-d'Arêne.

Cote : 1212 W 344

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Villar-d'Arêne.

Cote : 1212 W 345

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Villar-d'Arêne.

Cote : 1212 W 346

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Villar-d'Arene : POS. Dossier d'élaboration 1977-1985 .

Cote : 1389 W 385

Période : 1958 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 85

Période : 1853 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Villar-d'Arêne

Cote : 1 E 603-604, 4825-4861, 5391-5396, 5667-5668, 8452-8455, 9427-9439

Période : 1585 - 1872

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Villar-d'Arêne (Hautes-Alpes, France)

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