Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villar-d'Arêne (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Villar-d'Arêne (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Villar-d'Arêne (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

369 contenus liés

A - Lois et actes du pouvoir central

Cote : E DEPOT 86 A 1

Période : 1791 - 1793

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villar-d'Arène
Registre des lois et des décrets de la convention nationale.

Cote : E DEPOT 86 A 1

Période : 1791 - 1793

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villar-d'Arène
B - Actes de l'administration départementale

Cote : E DEPOT 86 B 1-2

Période : 1815 - 1837

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villar-d'Arène
Lettres et arrêtés de la sous-préfecture.

Cote : E DEPOT 86 B 1

Période : 1815 - 1815

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villar-d'Arène
Avis de nomination et de mise en retraite des sous-préfets.

Cote : E DEPOT 86 B 2

Période : 1837 - 1837

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villar-d'Arène
D - Administration générale de la commune

Cote : E DEPOT 86 D 1-9

Période : 1790 - 1912

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villar-d'Arène
Conseil municipal

Cote : E DEPOT 86 D 1-6

Période : 1790 - 1912

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villar-d'Arène
Registre des délibérations communales.

Cote : E DEPOT 86 D 1

Période : 1790 - 1817

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villar-d'Arène
Registre des délibérations communales.

Cote : E DEPOT 86 D 2

Période : 1818 - 1826

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villar-d'Arène
Registre des délibérations communales.

Cote : E DEPOT 86 D 3

Période : 1818 - 1837

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villar-d'Arène

Villar-d'Arêne (Hautes-Alpes, France)

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