Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Glaizil (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Le Glaizil (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Le Glaizil (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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La Freissinouse, Le Glaizil, La Haute-Beaume.

Cote : 1585 W 15

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Le Glaizil

Cote : 3413 F 911, 1215

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Le Glaizil.

Cote : 1212 W 142

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Le Glaizil : déclassement d'un chemin communal, création d'une décharge d'ordures ménagères.

Cote : 1393 W 5

Période : 1972 - 1974

Fonds : Bordereau de versement de la subdivision de Saint-Bonnet de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Exploitation de carrières. Enquête annuelle de statistiques industrielle obligatoire réalisée par la société Unicom pour les carrières du Li...

Cote : 1393 W 19

Période : 1976 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la subdivision de Saint-Bonnet de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur la vallée du Valgaudemar - Échelle 1/20 000e

Cote : 1792 W 85

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur la vallée du Valgaudemar - Échelle 1/15 000e

Cote : 1792 W 87

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
RD 457 - La Glaizil, Aspres-les-Corps, Le Beaufin. Expropriation : actes de vente, dossiers d'acquisition.

Cote : 1654 W 85

Période : 1974 - 1976

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
RD 457 - Le Glaizil, Aspres-les-Corps, Beaufin. Expropriation : actes de vente, dossier d'acquisition.

Cote : 1654 W 86

Période : 1974 - 1976

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
RD 457 - Le Glaizil, Aspres-les-Corps, Beaufin. Expropriation : actes de vente, dossier d'acquisition.

Cote : 1654 W 87

Période : 1974 - 1976

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes

Le Glaizil (Hautes-Alpes, France)

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