Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Rue Gustave-Flaubert

Source :

GeoNames : Rue Gustave Flaubert, Montpellier

10 contenus liés

Occupation du Sol. - Permis de Construire 221 - OPAC 222 - GIMENEZ 223 - EURO FIT

Cote : 504 W 33

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Permis de construire n° 95, n° 124, n° 188 (2000). (suite du PC 95 de la boîte 503W23),

Cote : 628W169

Période : 2000 - 2000

Fonds : 628W
Rues de la ville, historique des études et des travaux de voirie par ordre alphabétique des noms de rues : plans, correspondance, promesses ...

Cote : 832 W 42

Période : 1986 - 2006

Fonds : 832W
Permis de construire 1999 : 158, 163, 171, 173, 174, 175, 185, 187, 193

Cote : 346 W 14

Période : 1999 - 2000

Fonds : 346W
Permis de construire 422, 428, 443, 445, 454, 459, 460, 471, 519, 522, 529, 531

Cote : 361 W 13

Période : 1999 - 1999

Fonds : 361W
Permis de construire n° 125, n° 126, n° 127 (2003).

Cote : 628W38

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Permis de construire 1999 : 6, 29, 43, 46, 65, 74, 96, 106, 110, 126, 154

Cote : 346 W 13

Période : 1999 - 2000

Fonds : 346W
Permis de construire 1998 : 550, 551 1999 : 34, 59, 81, 82, 97, 138, 176

Cote : 361 W 10

Période : 1998 - 1998

Fonds : 361W
Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote : 834 W 35

Période : 2005 - 2005

Fonds : 834W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 435 - ADAGES 436 - MAIRIE 437 - YAMANI

Cote : 504 W 68

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W

Montpellier (Hérault, France) -- Rue Gustave-Flaubert

10 contenus liés

Liens