Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Corse (France ; région)

Source :

GeoNames : Corse (Corse)

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Licenciement Chemin de Fer Corse IL/MO (liste jointe)

Cote : 19830649/1

Période : 1953 - 1959

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1958-1973)
CARCEPT (2 dossiers) Etats nominatifs 1958 à 1970

Cote : 19830649/2

Période : 1958 - 1973

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1958-1973)
Etats nominatifs CARCEPT 1971 - 1972 et 1973

Cote : 19830649/3

Période : 1958 - 1973

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres (1958-1973)
Transports ; Direction des transports terrestres (1958-1973)

Cote : 19830649/1-19830649/3

Période : 1958 - 1973
Préparation de l'entretien d'Emile Zuccarelli, ministre de la Fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, avec Fra...

Période : 1998 - 1998

Fonds : Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; ministre de la Fonction publique (1994-2000)
Préparation de l'entretien d'Emile Zuccarelli, ministre de la Fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, avec Jac...

Période : 1998 - 1999

Fonds : Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; ministre de la Fonction publique (1994-2000)
Préparation et suites de l'entretien d'Emile Zuccarelli, ministre de la Fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation...

Période : 1999 - 2000

Fonds : Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; ministre de la Fonction publique (1994-2000)
COOPERATION

Période : 1994 - 2000

Fonds : Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; ministre de la Fonction publique (1994-2000)
ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION Remise des diplômes aux élèves étrangers du cycle international de formation permanente de l'école national...

Période : 1997 - 1997

Fonds : Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; ministre de la Fonction publique (1994-2000)
Coopération administrative internationale : préparation de la réunion du 28 novembre 1997, présidée par Emile Zuccarelli, ministre de la Fon...

Période : 1997 - 1997

Fonds : Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; ministre de la Fonction publique (1994-2000)

Corse (France ; région)

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