Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eure-et-Loir (France ; département)

Source :

GeoNames : Département d'Eure-et-Loir (Centre-Val de Loire,Eure-et-Loir)

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ETAMPES. - Cens. - Seigneur d'ORMEVILLE (Eure-et-Loir) : doyen, chanoine de Notre-Dame de Chartres [3 pages] (1756-1759).

Cote : HDEPOT1 B/38

Période : 1756 - 1759

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Baux de l'Hôtel-Dieu. - INTREVILLE (Eure-et-Loir) : une ferme et une métairie [6 pages] (1704-1783).

Cote : HDEPOT1 B/78

Période : 1704 - 1783

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Baux de l'Hôtel-Dieu. - NANGEVILLE (Eure-et-Loir) : une ferme et une terre (1706-1748, 1709-1715, 1786-1841) [35 pages].

Cote : HDEPOT1 B/81

Période : 1706 - 1841

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Bornage et arpentage de diverses pièces de terre appartenant à l'hospice d'ETAMPES aux communes de BROUY, CHAMARANDE, ETAMPES, IN...

Cote : HDEPOT1 N/25

Période : 1835 - 1929

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Extraits de matrice cadastrale de terres à Etampes, Intreville (Eure-et-Loir), Mérouville (Eure-et-Loir).

Cote : HDEPOT1 N/26

Période : 1870 - 1870

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Atlas et procès-verbal de bornage de la ferme du Puiselet à Intreville (Eure-et-Loir).

Cote : HDEPOT1 N/28

Période : 1908 - 1908

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Sommier des fermages des biens ruraux, maisons et usines à Blandy, Boissy-le-Sec, Bonvilliers (Eure-et-Loir), Brouy, Chamarande, Etampes, Et...

Cote : HDEPOT1 N/35

Période : 1837 - 1861

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Echanges de terres. - INTREVILLE (Eure-et-Loir) : M. et Mme Wadeleux (1897) ; NANGEVILLE (Loiret) : M. et Mme Hébert (1811) ; NAN...

Cote : HDEPOT1 N/38

Période : 1811 - 1906

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Acquisitions de terres à INTREVILLE (Eure-et-Loir).

Cote : HDEPOT1 N/41

Période : 1901 - 1919

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Aliénations de terres et de biens immeubles faites par l'hospice d'ETAMPES à ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, INTREVILLE (EURE-ET-LO...

Cote : HDEPOT1 N/48

Période : 1858 - 1919

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

Eure-et-Loir (France ; département)

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