Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fresnoy-en-Thelle (Oise, France)

Source :

GeoNames : Fresnoy-en-Thelle (Hauts-de-France, Oise)

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Contrat de mariage entre Marc Mestre, sergent collecteur des défauts et amendes des eaux et forêts de la gruerie et capitainerie du bois de ...

Cote : MC/ET/IX/392

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Donation par Jean Vigneron, ouvrier en laines au faubourg-Saint-Marcel, rue d'Ablon, et Justine Potier, sa femme, à Pierre Vigneron, écolier...

Cote : MC/ET/XXXIII/42

Période : 1557 - 1557

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Transaction et accord entre Robert de Fresnoy, seigneur de Fresnoy-en-Thelle, et gentilhomme de la maison du roi, au sujet des droits de cha...

Cote : MC/ET/XIX/164

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
1499, 30 décembre. Constitution par Robert Delaserie, laboureur à Fresnoy-en-Beauvaisis, à Jacques Delachaussée, marchand-et-bourgeois-de-Pa...

Cote : MC/ET/VIII/7

Période : 1499 - 1499

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
1499, 31 décembre. Constitution par Andrieu Folet, couvreur de maisons au Fresnoy en Beauvaisis, à Jacques Delachaussée, marchand-et-bourgeo...

Cote : MC/ET/VIII/7

Période : 1499 - 1499

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Vente par Gilles de BARVILLE, chanoine de Sens, prieur du Fresnay en Beauvaisis, de 120 muids de froment et de 80 muids d'avoine à prendre a...

Cote : MC/ET/III/50

Période : 1536 - 1536

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon CHENU, 22 janvier 1520 - 29 octobre 1548 (étude III)
Pièce 59.

Cote : MC/ET/XCVI/285/B

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCVI. MC/ET/XCVI/285/A-MC/ET/XCVI/285/B (1517-1723)
Pièce 60.

Cote : MC/ET/XCVI/285/B

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCVI. MC/ET/XCVI/285/A-MC/ET/XCVI/285/B (1517-1723)
Pièce 62.

Cote : MC/ET/XCVI/285/B

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCVI. MC/ET/XCVI/285/A-MC/ET/XCVI/285/B (1517-1723)
Pièce 63.

Cote : MC/ET/XCVI/285/B

Période : 1636 - 1636

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCVI. MC/ET/XCVI/285/A-MC/ET/XCVI/285/B (1517-1723)

Fresnoy-en-Thelle (Oise, France)

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