Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Philbert-de-Bouaine (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Philbert-de-Bouaine (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Saint-Philbert-de-Bouaine (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Dons et legs. Saint-Philbert-de-Bouaine. FONTENEAU René : commune, 1844-1847. –– PAROIS Jean : commune, 1878-1880. –– CAILLAUD Lucien : Soci...

Période : 1844 - 1921

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
La poste télégraphe téléphone.

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Les commerces : boucherie, hôtel.

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Saint-Philbert-de-Bouaine. - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1909 à 1939 dans les demandes de su...

Période : 1839 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Revenus et charges : ventes de terrains, 1839-1851. - Édifices et services publics, 1833-1909 : écoles et mairie (1833-1909), marché couvert...

Période : 1804 - 1909

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Saint-Philbert-de-Bouaine.

Période : 1912 - 1940

Fonds : 1 T - Instruction publique. - Fonds de l'inspection académique, des écoles normales et des établissements scolaires
Avril 1877-juillet 1881.

Période : 1877 - 1881

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
12 mai 1889-février 1893.

Période : 1889 - 1893

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Décembre 1900-mars 1906.

Période : 1900 - 1906

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
14 novembre 1915 (suite)-juin 1920.

Période : 1915 - 1920

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)

Saint-Philbert-de-Bouaine (Vendée, France)

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