Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Romanèche (Hautecourt-Romanèche, Ain, France ; ancienne commune)

Source :

GeoNames : Hautecourt-Romanèche (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Romanèche-la-Montagne : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Romanèche-la-Montagne : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
1930

Cote : 3 E 35836

Période : 1930 - 1930

Fonds : Versement de Maître Jean-Jacques CHARBONNEL, notaire à Ceyzériat
Canton de Ceyzériat

Cote : 4

Période : 1905 - 1905

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
R - S

Cote : 5 V 31

Période : 1807 - 1905

Fonds : Fabriques
Romanèche

Cote : 4

Période : 1906 - 1911

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Romanèche

Cote : 4 X 327

Période : 1898 - 1945

Fonds : Prévoyance
Police d'affaires particulières.

Cote : 2 V 31

Période : 1801 - 1905

Fonds : Organisation et police du culte catholique
P - V.

Cote : 2 V 40

Période : 1804 - 1905

Fonds : Organisation et police du culte catholique

Romanèche (Hautecourt-Romanèche, Ain, France ; ancienne commune)

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