Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines, France)

Source :

GeoNames : Saint-Nom-la-Bretèche (Île-de-France, Yvelines)

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Cession par Henriette Léonie Butet, femme de Désiré Alexandre Bénard, représentant de commerce, demeurant à Boulogne-sur-Seine, chaussée du ...

Cote : MC/ET/LXVIII/1502

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave Frédéric MAHOT de LA QUERANTONNAIS, 21 juillet 1875 - 25 juillet 1905 (étude LXVIII)
Contrat de mariage entre Joseph Hitier, consul de France à Dublin, chevalier de la Légion d'honneur, officier de l'ordre du Sauveur de Grèce...

Cote : MC/ET/CXV/1408

Période : 1851 - 1851

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste André CLAIRET, septembre 1818 -20 février 1861 (étude CXV)
1483, 12 juin. Vente par Colin Touronde dit Leblanc, meunier à Genefville près Mondetour, à Philippe Foucquault, marchand-et-bourgeois-de-Pa...

Cote : MC/ET/VIII/17

Période : 1483 - 1483

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Marché au terme duquel Claude Larmet, fondeur de Cloches, promet de fondre des cloches pour l'église de Saint-Nom-La-Bretèche.

Cote : MC/ET/CV/98

Période : 1605 - 1605

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin MAHIEU, 29 avril 1569 - 20 mai 1613 (étude CV)
Vente de maison, jardin et terres labourables à la Bretèche, commune de Saint-Nom-la-Bretèche, par Michel Hyacinthe Poullalie [Poullalis], e...

Cote : MC/ET/XXVIII/843

Période : 1831 - 1831

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, janvier 1831 - décembre 1840 (étude XXVIII)
Inventaire après décès : Dutramblaye de Saint-Yon², Charles-Louis. Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines). Conseiller à la cour des comptes (ancie...

Période : 1842 - 1842

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude OUTREBON, 16 février 1826 - 19 mai 1848 (étude XLV)
Prise en location, pour trois ans, par Guillaume Noël, tuilier, à Chambourcy, diocèse de Chartres, et par Jean Noël, son fils, tuilier, à la...

Cote : MC/ET/XXXIII/23

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Bail, pour trois ans, par Martin Mesnart, greffier de l'officialité de Paris, à Hilaire du Val, tuilier, à Saint-Nom, près La Bretèche, au d...

Cote : MC/ET/XXXIII/15

Période : 1530 - 1530

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
Martin Mesnart, avocat en Parlement, quitte Antoine Tacquet, docteur régent en la Faculté de médecine, de 1.000 livres pour le rachat de 83 ...

Cote : MC/ET/XXXIII/53

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Mise en apprentissage, pour quatre ans, par Guillaume Beuvon, cardeur de laines, à Crespières, au Val de Gally, de son pupille, Jean Gourlie...

Cote : MC/ET/XXXIII/26

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)

Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines, France)

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