Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Poligny (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Poligny (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Poligny (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Commune de Poligny

Cote : 1563 W 4

Période : 2005 - 2005

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Délibérations d'ordre budgétaire, budget primitif M14 et compte administratif, budget M14 (caisse des écoles) et compte administratif, budge...

Cote : 1563 W 4

Période : 2005 - 2005

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Château de Lesdiguières. Détail de l'autel en cuir de Cordoue de la chapelle des Pétètes provenant de la chapelle du château..

Cote : 2 Fi 452-21

Période : 2002 - 2002

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2FI - Fonds iconographique
Château de Lesdiguières. Détail de l'autel en cuir de Cordoue de la chapelle des Pétètes provenant de la chapelle du château..

Cote : 2 Fi 452-22

Période : 2002 - 2002

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2FI - Fonds iconographique
Commune de Poligny.

Cote : 1497 W 4

Période : 2002 - 2003

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur les vallées du Drac Blanc, du Drac Noir et du Drac : de Saint-Jean-Saint-Nicolas au Glaizil - Échelle 1/10 000e

Cote : 1792 W 153

Période : 2001 - 2001

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur les vallées du Drac Blanc, du Drac Noir et du Drac : de Saint-Jean-Saint-Nicolas au Glaizil - Échelle 1/10 000e

Cote : 1792 W 153

Période : 2001 - 2001

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Laragne-Montéglin et Poligny.

Cote : 1421 W 2

Période : 2001 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
La Saulce et Poligny.

Cote : 1423 W 7

Période : 2000 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
- Poligny : schéma directeur d'assainissement (1999) - La Saulce : construction 7ème classe, travaux enfouissement - carrefour route de Curb...

Cote : 1372 W 6

Période : 1998 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes

Poligny (Hautes-Alpes, France)

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