Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villar-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Villar-Saint-Pancrace (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Villar-Saint-Pancrace (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Villar-Saint-Pancrace

Cote : 1 E 463-475, 1193-1203, 1489-1491, 2820-2823, 2846-2855, 3993, 6067-6100, 7132-7157, 9098

Période : 1405 - 1797

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Girard, André

Cote : 1 E 3993

Période : 1405 - 1405

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1405

Cote : 1 E 3993

Période : 1405 - 1405

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Fine, Bonet

Cote : 1 E 6067-6077

Période : 1476 - 1501

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1476-1484

Cote : 1 E 6067

Période : 1476 - 1501

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1482-1484

Cote : 1 E 6068

Période : 1476 - 1501

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1484-1486

Cote : 1 E 6069

Période : 1476 - 1501

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1488-1490

Cote : 1 E 6070

Période : 1476 - 1501

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1490-1492

Cote : 1 E 6071

Période : 1476 - 1501

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1493

Cote : 1 E 6072

Période : 1476 - 1501

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Villar-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes, France)

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