Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villar-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Villar-Saint-Pancrace (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Villar-Saint-Pancrace (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Période : 1986 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du bureau du développement durable et des affaires juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commune de Villar-Saint-Pancrace. - Projet d'acquisition de terrains pour la zone d'activités de la Tour : enquêtes d'utilité publique et pa...

Cote : 1552 W 82

Période : 1974 - 1993

Fonds : Bordereau de versement du bureau du développement durable et des affaires juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commission des sites. - Réunion du 21 avril 1995 : réhabilitation de chalets d'alpage à Villar-Saint-Pancrace ; demande de permis de constru...

Cote : 1525 W 39

Période : 1982 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Développement Durable et des Affaires Juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commission des sites. - Réunion du 18 janvier 2001 : réhabilitation de chalets d'alpage à Arvieux, Cervières, la Grave, Risoul, Saint-Véran,...

Cote : 1525 W 49

Période : 1982 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Développement Durable et des Affaires Juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commission des sites. - Réunion du 23 avril 2002 : réhabilitation de chalets d'alpage à Aiguilles, Monêtier-les-Bains, Névache, Val-des-Prés...

Cote : 1525 W 52

Période : 1982 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Développement Durable et des Affaires Juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commission des sites. - Réunion du 22 juin 2000 : aménagement de la vallée de la Clarée ; réhabilitation de chalets d'alpage à Névache, Val-...

Cote : 1525 W 56

Période : 1982 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Développement Durable et des Affaires Juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commission des sites. - Réunion du 18 mars 1999 : réhabilitation de chalets d'alpage à la Roche-de-Rame et Val-des-Prés ; projet d'aménageme...

Cote : 1525 W 60

Période : 1982 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Développement Durable et des Affaires Juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commission des sites. - Réunion du 23 octobre 2003 : réhabilitation de chalets d'alpage à Baratier, Château-Ville-Vieille, Puy-Saint-André, ...

Cote : 1525 W 54

Période : 1982 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Développement Durable et des Affaires Juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commission des sites. - Réunion du 24 mars 1994 : ligne électrique et camp de tourisme au Sauze-du-Lac ; demande permis de construire, stati...

Cote : 1525 W 40

Période : 1994 - 1995

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Développement Durable et des Affaires Juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Assainissement de Vallouise (1988), de la Vallée de Névache (1985-1986) et de Villar-Saint-Pancrace (1992-1993). Station d'épuration d'Upaix...

Cote : 1525 W 13

Période : 1985 - 1993

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Développement Durable et des Affaires Juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes

Villar-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes, France)

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