Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villar-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Villar-Saint-Pancrace (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Villar-Saint-Pancrace (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Procès entre Louis Clément, notaire et Jean Antoine Fine, héritier d'Antoine Fine, son père.

Cote : E DEPOT 3 FF 126

Période : 1719 - 1719

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès entre Louis Clément, notaire héritier bénéficiaire de Jean-Baptiste Clément, contre maitre Pierre Grand, de Champrouët, conseiller du...

Cote : E DEPOT 3 FF 127

Période : 1720 - 1720

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Fournitures des céréales aux magasins et au chapitre d'Embrun : états, rôles.

Cote : E DEPOT 3 HH 1

Période : 1639 - 1780

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès avec Briançon : limite de territoire.

Cote : E DEPOT 3 FF 1

Période : 1682 - 1682

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès avec Briançon.

Cote : E DEPOT 3 FF 2

Période : 1639 - 1738

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès avec Jean Colomban, marchand à Briançon.

Cote : E DEPOT 3 FF 40

Période : 1640 - 1640

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès avec Barthélémy Ferrus, notaire à Briançon (1645-1646), 1660.

Cote : E DEPOT 3 FF 54

Période : 1645 - 1660

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès avec André Pleure, marchand à Briançon.

Cote : E DEPOT 3 FF 87

Période : 1656 - 1656

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès entre Jean de Pourroy, abbé et prévôt de la prévôté de Saint-Laurent d'Oulx et le chapitre de Saint-Laurent d'Oulx, et les communauté...

Cote : E DEPOT 3 FF 136

Période : 1687 - 1687

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Pâturages : accord entre la commune de Briançon et Jacques Sylvestre feu Michel de Cervières.

Cote : E DEPOT 3 II 5

Période : 1378 - 1378

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace

Villar-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes, France)

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