Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villars-les-Dombes (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Villars-les-Dombes (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Villars-les-Dombes (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Villars-les-Dombes

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Matrices rénovées

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Propriétés foncières bâties et non bâties

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes actifs des propriétaires

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes actifs des personnes morales et physiques du début à FOUR

Cote : 1616 W 1243

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes actifs de FOUR à SIXD

Cote : 1616 W 1244

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes actifs de TERROTION à fin

Cote : 1616 W 1245

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes annulés des propriétaires

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes annulés de NOVE à fin

Cote : 1616 W 1246

Période : 1937 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Plans parcellaires

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Rénovation

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Mise à jour

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Tableau d'assemblage

Cote : 1797 W 5404

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section A : feuille 1

Cote : 1797 W 5405

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section A : feuille 2

Cote : 1797 W 5406

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section A : feuille 3

Cote : 1797 W 5407

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 1

Cote : 1797 W 5408

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 2

Cote : 1797 W 5409

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section C : feuille 1

Cote : 1797 W 5410

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section C : feuille 2

Cote : 1797 W 5411

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section D : feuille 1

Cote : 1797 W 5412

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section D : feuille 2

Cote : 1797 W 5413

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section D : feuille 3

Cote : 1797 W 5414

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section E : feuille 1

Cote : 1797 W 5415

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section E : feuille 2

Cote : 1797 W 5416

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové