Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Bonnet-de-Salers (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Bonnet-de-Salers (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Saint-Bonnet-de-Salers (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Terrier des reconnaissances féodales dues à Antoine Olivier, bourgeois de Salers, pour sa montagne des Usclades, à Saint-Bonnet-de-Salers

Cote : 5 NUM 32

Période : 1561 - 1564

Fonds : Les documents du mois
1792-1942

Cote : 4 NUM 174

Période : 1792 - 1942

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
Baptêmes (1621-1623), sépultures (1623).

Cote : 2 E 174/1

Période : 1621 - 1623

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
1674-1763

Cote : 5 Mi 314/3

Période : 1674 - 1763

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
1764-1792

Cote : 5 Mi 314/4

Période : 1764 - 1792

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
1793-1810

Cote : 5 Mi 314/5

Période : 1793 - 1810

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
1811-1824

Cote : 5 Mi 315/1-a

Période : 1811 - 1824

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
1907-1932

Cote : 5 Mi 732/3

Période : 1907 - 1932

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
1825-1847

Cote : 5 Mi 315/1-b

Période : 1825 - 1847

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
1848-1889

Cote : 5 Mi 315/2

Période : 1848 - 1889

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne

Saint-Bonnet-de-Salers (Cantal, France)

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