Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue des Billettes

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Contrat de mariage entre Jean Nicolas LAMBIN demeurant rue des Billettes, paroisse Saint-Jean en Grève, diocèse de Paris, Bourgeois de Paris...

Cote : MC/ET/XIII/447

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BRELUT de LA GRANGE, 9 juillet 1785 - 6 novembre 1802 (étude XIII)
Inventaire après décès de Marie Brigide Delaporte, veuve de Joseph Cannac dit Leblanc, demeurant rue des Billettes, impasse Sainte Croix, n°...

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Édouard Victor PASSEZ, 16 juin 1810 - 22 janvier 1825 (étude LXXXVIII)
Mise en apprentissage par Pierre Normain, sculpteur tailleur d'image, demeurant rue des Billettes, de Simon Normain, son frère chez Mahiet D...

Cote : MC/ET/LXXXV/28

Période : 1550 - 1550

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CORDELLE, 25 octobre 1539 - décembre 1552 (étude LXXXV)
Inventaire après décès de Simone Haren, femme d'Antoine Delahaye, demeurant à Paris, rue des Billettes, dressé à la requête du procureur du ...

Cote : MC/ET/III/299/B

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Inventaire après décès d'André Frémyn, marchand tonnelier, bourgeois de Paris, demeurant rue des Jardins dite des Billettes, dressé à la req...

Cote : MC/ET/III/305

Période : 1554 - 1554

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Inventaire après décès de Robine de la Fontayne, servante de l'hôtel de Mademoiselle la vicomtesse de Caully, rue des Billettes.

Cote : MC/ET/III/308

Période : 1557 - 1557

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Inventaire après décès de Robine Delafontayne, servante en l'hôtel de la vicomtesse de Caille, demeurant à Paris, rue des Billettes, dressé ...

Cote : MC/ET/III/308

Période : 1557 - 1557

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)
Ratification par Nicolas Chamus, maître vitrier et peintre sur verre, demeurant rue des Billettes, d'une transaction entre Michelle Branchu,...

Cote : MC/ET/VII/34

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER, 15 septembre 1609 - 31 octobre 1647 (étude VII)
Contrat de mariage entre François Chamus, peintre, fils de Nicolas Chamus, maître vitrier et peintre sur verre, et de Michelle Branchu, sa f...

Cote : MC/ET/VII/35

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER, 15 septembre 1609 - 31 octobre 1647 (étude VII)
Inventaire après décès de Geneviefve Regnault, veuve de Pierre Mignot, porteur de sel, rue des Billettes.

Cote : MC/ET/VI/77

Période : 1571 - 1571

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne BRUSLÉ, 10 février 1542 - 8 novembre 1584 (étude VI)

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue des Billettes

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