Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seine-Saint-Denis (France ; département)

Source :

GeoNames : Seine-Saint-Denis (Île-de-France, Seine-Saint-Denis)

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Congrès entre 1959 et 1967

Cote : CP/10/31

Période : 1959 - 1967

Fonds : Fonds Gérard Espéret
Fiches de contrôle du Bureau Veritas

Cote : 19980551/1-19980551/11

Période : 1994 - 1997

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation interministérielle à la coupe du monde de football de 1998 (1994-1997)
Fiches 1 à 1409 : juillet-décembre 1995.

Cote : 19980551/1

Période : 1994 - 1997

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation interministérielle à la coupe du monde de football de 1998 (1994-1997)
Fiches 1410 à 3495 : décembre 1995-février 1996.

Cote : 19980551/2

Période : 1994 - 1997

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation interministérielle à la coupe du monde de football de 1998 (1994-1997)
Fiches 3496 à 4836 : février-mars 1996.

Cote : 19980551/3

Période : 1994 - 1997

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation interministérielle à la coupe du monde de football de 1998 (1994-1997)
Fiches 4837 à 6484 : avril-juin 1996.

Cote : 19980551/4

Période : 1994 - 1997

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation interministérielle à la coupe du monde de football de 1998 (1994-1997)
Fiches 6485 à 9773 : juin-octobre 1996. | La série présente des lacunes.

Cote : 19980551/5

Période : 1994 - 1997

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation interministérielle à la coupe du monde de football de 1998 (1994-1997)
Fiches 7165 à 7904 (juillet 1996) et 8502 à 9675 (septembre-novembre 1996). | Ces fiches semblent correspondre, au moins en partie, aux lacu...

Cote : 19980551/6

Période : 1994 - 1997

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation interministérielle à la coupe du monde de football de 1998 (1994-1997)
Fiches 7911 à 8348 (août 1996) et 9774 à 10343 (octobre-novembre 1996).

Cote : 19980551/7

Période : 1994 - 1997

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation interministérielle à la coupe du monde de football de 1998 (1994-1997)
Fiches 10343 à 1 1047 (décembre 1996) et 11049 à 11625 (janvier-février 1997).

Cote : 19980551/8

Période : 1994 - 1997

Fonds : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation interministérielle à la coupe du monde de football de 1998 (1994-1997)

Seine-Saint-Denis (France ; département)

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