Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sucy-en-Brie (Val-de-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Sucy-en-Brie (Île-de-France, Val-de-Marne) - commune
Sucy-en-Brie (Île-de-France, Val-de-Marne) - lieu habité

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[Façades] / Jean Masson, photogr.

Cote : 20 Fi 25-1-2

Période : 1969 - 1969

Fonds : Fonds Jean Masson
[Façades] / Jean Masson, photogr.

Cote : 20 Fi 69-1-3

Période : 1969 - 1969

Fonds : Fonds Jean Masson
Service Immigration

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 2
Généralités

Cote : F/DELTA/2149/2157

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 2
Rapports, notes

Cote : 2B9/9

Période : 1966 - 1966

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 2
Accueil des réfugiés âgés dans des maisons de retraite

Cote : 8A3/3

Période : 1958 - 1965

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 2
Accueil de réfugiés en Dordogne

Cote : 8B1/5

Période : 1960 - 1967

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 2
Aménagement de baraques à Brest

Cote : 8B1/1

Période : 1961 - 1961

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 2
Etablissements ruraux en Dourbes

Cote : Sup/74

Période : 1962 - 1964

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 2
Relations avec le Conseil œcuménique des Eglises et l' ONU concernant les réfugiés

Cote : 2A5/4

Période : 1956 - 1969

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 2

Sucy-en-Brie (Val-de-Marne, France)

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