Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cervières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Cervières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Cervières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Travaux neufs et grosses réparations. Crues de juin 1957 : rectification entre le Casse Déserte et Brunissard (1er lot), rétablissement dans...

Cote : 1270 W 224

Période : 1958 - 1962

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement : communes de Briançon, Cervières, Chabottes, Châteauvieux, Chât...

Cote : 1491 W 8

Période : 1989 - 1989

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Cervières, syndicat du canal d'Eytor.

Cote : 1289 W 59

Période : 1946 - 1946

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Briançonnais - Échelle 1/25 000e

Cote : 1792 W 1

Période : 1961 - 1961

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Briançonnais - Échelle 1/30 000e

Cote : 1792 W 3

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Montgenèvre, Briançon, Cervières, Névache et Val-des-Prés - Échelle 1/20 000e

Cote : 1792 W 4

Période : 1972 - 1972

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Briançon, Saint-Chaffrey, Villar-Saint-Pancrace, Cervières, Montgenèvre, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Pierre, Saint-Martin...

Cote : 1792 W 8

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Briançon, Cervières, Abriès, Aiguilles, Château-Ville-Vieille, Molines-en-Queyras, Montgenèvre, Puy-Saint-Pierre, Ristol...

Cote : 1792 W 10

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Briançon, Villar-Saint-Pancrace, Cervières, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Pierre, Saint-Chaffrey, Saint-Martin-de-Queyrière...

Cote : 1792 W 11

Période : 1966 - 1966

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Briançon, Cervières, Puy-Saint-André, Puy-Saint-Pierre, Villar-Saint-Pancrace - Échelle 1/15 000e

Cote : 1792 W 12

Période : 1957 - 1957

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Cervières (Hautes-Alpes, France)

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