Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Noyer (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Le Noyer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Le Noyer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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28 décembre 1898-15 novembre 1899

Cote : 3 Q 3981

Période : 1898 - 1899

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
15 novembre 1899-5 décembre 1900

Cote : 3 Q 5670

Période : 1899 - 1900

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
6 décembre 1900-26 mars 1902

Cote : 3 Q 5671

Période : 1900 - 1902

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
26 mars 1902-26 janvier 1903

Cote : 3 Q 5672

Période : 1902 - 1903

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
26 janvier 1903 -10 septembre 1903

Cote : 3 Q 5673

Période : 1792 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
10 septembre 1903-20 avril 1904

Cote : 3 Q 5674

Période : 1903 - 1904

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 avril 1904 -décembre 1904

Cote : 3 Q 5675

Période : 1792 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
janvier 1905 -août 1905

Cote : 3 Q 5676

Période : 1792 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
août 1905-30 avril 1906

Cote : 3 Q 5677

Période : 1905 - 1906

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
30 avril 1906-10 janvier 1907

Cote : 3 Q 5678

Période : 1906 - 1907

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Le Noyer (Hautes-Alpes, France)

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