Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Boulevard des Capucines

Source :

GeoNames : Boulevard des Capucines (Paris)

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Dépôt d'un bail par Léopold Ernest Mayer et Pierre Louis Pierson, artistes photographes demeurant au 48 rue Vivienne et 9 boulevard des Capu...

Cote : MC/ET/XLII/989

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles André ACLOQUE, 16 novembre 1847 - 19 juillet 1876 (étude XLII)
Famille Blin.

Cote : MC/DC/XLII/1

Période : 1794 - 1873

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XLII (1226 - 1934)
Dépôt des statuts de la première société en nom collectif et en commandite entre Léopold Ernest Mayer, artiste photographe demeurant au 48 r...

Cote : MC/RS//875

Période : 1855 - 1855

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles André ACLOQUE, 16 novembre 1847 - 19 juillet 1876 (étude XLII)
Quittance de 60 100,56 francs par Messieurs Mathieu à Pierre Louis Pierson, suivie d'une action résolutoire de la Ville de Paris sur les sie...

Cote : MC/ET/XLII/1045

Période : 1861 - 1861

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles André ACLOQUE, 16 novembre 1847 - 19 juillet 1876 (étude XLII)
Inventaire après décès : Turpin de Crisse, Aline-Louise-Elisabeth. Genie de Meulan, -Antoine-Auguste (épouse). Capucines (boulevard des).

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques François GRANDIDIER, 4 octobre 1832 - 16 novembre 1847 (étude XLII)
Successions Podenas, Pontcarré.

Cote : MC/DC/XLII/39

Période : 1840 - 1892

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XLII (1226 - 1934)
Dépôt par Léopold Ernest Mayer, d'un bail sous signatures privées passé le 14 novembre 1854, fait à Messieurs Léopold Ernest Mayer et Pierre...

Cote : MC/ET/XLII/988

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles André ACLOQUE, 16 novembre 1847 - 19 juillet 1876 (étude XLII)
Dépôt des statuts de la deuxième société en nom collectif et en commandite entre Léopold Ernest Mayer, artiste photographe demeurant au 48 r...

Cote : MC/RS//876

Période : 1855 - 1855

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles André ACLOQUE, 16 novembre 1847 - 19 juillet 1876 (étude XLII)
Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens entre Paul Gaston Braun, photographe, demeurant 3, boulevard des Capucines et à ...

Cote : MC/ET/XLII/1171

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles André ACLOQUE, 16 novembre 1847 - 19 juillet 1876 (étude XLII)
Inventaire après décès : Delpech, Louis. Capucines (boulevard des), n° 9.

Période : 1845 - 1845

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques François GRANDIDIER, 4 octobre 1832 - 16 novembre 1847 (étude XLII)

Paris (Paris, France) -- Boulevard des Capucines

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