Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue des Brodeurs

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Inventaire après décès de Nicolas Royer, tonnelier, rue des Brodeurs, n° 7, le 3 février 1844

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Adrien COUSIN, 22 janvier 1842 - 7 novembre 1866 (étude XXVII)
Contrat d'apprentissage entre Jacques Langlois, maître peintre, demeurant rue des Brodeurs, quartier Saint-Germain-des-Prés, paroisse Saint-...

Cote : MC/ET/XCVIII/357

Période : 1704 - 1704

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hiérôme DONA, 11 juin 1704 - juillet 1724 (étude XCVIII)
Mariage de Gaspard Voutier Milton, 1, rue des Brodeurs, avec Marie Angélique Payen, veuve avec trois enfants de Jean Rémy Barbe [Jean Remi B...

Cote : MC/ET/XLVI/734

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Caroline Franchet dite Rivière décédée sans héritier demeurant rue des Brodeurs, n°4

Cote : MC/ET/XV/1734

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1824 - décembre 1833 (étude XV)
Inventaire après décès par commune renommée de Jeanne-Madeleine Miolle, épouse de Pierre-François Bereuil, Jean Cugnet, à la requête de Pier...

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste SENÉ, 3 septembre 1807 - 6 janvier 1827 (étude LXV)
Inventaire après décès de Manuel Bâton, rue des Brodeurs, n° 14, à la requête de Marie-Madeleine Maubert, sa veuve.

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Charles FROGER-DESCHESNES, 6 janvier 1827 - 19 juin 1839 (étude LXV)
Contrat de mariage entre Jean Daniel, dit Picard le Cadet, soldat aux gardes françaises, rue des Brodeurs et Marie Brechet, fille de Louis B...

Cote : MC/ET/I/191

Période : 1690 - 1690

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
Contrat de mariage entre Augustin Le Bellyer, ouvrier en soie, rue de Grenelle et Anne Brequet, fille de Louis Brequet, taillandier, rue des...

Cote : MC/ET/I/195

Période : 1692 - 1692

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
Contrat de mariage entre Simon Leandet, gagne-denier, rue des Brodeurs, paroisse Saint-Sulpice et Catherine Cornu, rue Saint-Antoine, parois...

Cote : MC/ET/I/215

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
Bail. [maison et terrain]. Lhuillier, Jean-François. Lecomte, Joseph. Brodeurs (rue des)

Cote : MC/ET/LXV/453

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue des Brodeurs

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