Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtillon-en-Michaille (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Châtillon-en-Michaille (Auvergne-Rhône-Alpes,Ain) - commune
Châtillon-en-Michaille (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Cote : 156 J 6165-6166

Période : 1985 - 1991

Fonds : Supplément du fonds de l'architecte Maurice Novarina
Commune de Maillat

Cote : 156 J 6165-6166

Période : 1985 - 1991

Fonds : Supplément du fonds de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet. - Dossier de permis de construire et de permis modificatif : formulaire de demande, arrêté modificatif du permis, noti...

Cote : 156 J 6165

Période : 1985 - 1990

Fonds : Supplément du fonds de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux. - Clôture des travaux : déclarations d'ouverture de chantier et d'achèvement de travaux, certificat de conformité, co...

Cote : 156 J 6166

Période : 1985 - 1991

Fonds : Supplément du fonds de l'architecte Maurice Novarina
Point d'appui de "La Perrine" et aires de repos de "La Semine" et de "La Michaille"

Cote : 156 J 5464-5472

Période : 1988 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan de béton armé, plan d'installation de chantier, plan d'hygiène et de sécurité, rapport final de cont...

Cote : 156 J 5464

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, correspondance.

Cote : 156 J 5465

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5466-5467

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de permis de construire pour les sanitaires publics des aires de repos de "La Semine" et de "La Michaille" : plan de situation, plan...

Cote : 156 J 5466

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de permis de construire pour le point d'appui de "La Perrine" : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, façades, coupes, ...

Cote : 156 J 5467

Période : 1989 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Châtillon-en-Michaille (Ain, France)

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