Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Genis-sur-Menthon (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Genis-sur-Menthon (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Saint-Genis-sur-Menthon (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Gare de Mâcon est.

Cote : 156 J 5384

Période : 1989 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de Replonges.

Cote : 156 J 5383

Période : 1989 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de Saint-Genis-sur-Menthon.

Cote : 156 J 5385

Période : 1989 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de Replonges.

Cote : 156 J 5387

Période : 1990 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5388-5391

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, additif au cahier des clauses techniques particulières, bor...

Cote : 156 J 5389

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan de situation, plan masse, plan des îlots, plan de couverture, plan d'aménagement, plan de détail, façades, coupes.

Cote : 156 J 5391

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5395-5397

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché de la gare de péage : note des prescriptions de l'avenant, rapport de l'architecte, correspondance.

Cote : 156 J 5397

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 5398

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de Mâcon centre.

Cote : 156 J 5382

Période : 1989 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire modificatif

Cote : 156 J 5386-5387

Période : 1990 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de Mâcon centre.

Cote : 156 J 5386

Période : 1990 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan de situation, plan masse, plan des îlots, plan de couverture, plan d'aménagement, plan de détail, façades, coupes, ...

Cote : 156 J 5388

Période : 1989 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gare de péage : plan de situation, plan masse, plan des îlots, plan de l'auvent, plan de détail, plan d'aménagement, façades, coupes, plan d...

Cote : 156 J 5395

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Édicules sanitaires : plan de situation, plan masse, plan d'aménagement, façades, coupes, acte d'engagement, cahier des clauses administrati...

Cote : 156 J 5396

Période : 1986 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : décompte général, état d'acompte, décompte mensuel, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, ce...

Cote : 156 J 5398

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Liaison des autoroutes A6 et A40 : construction de quatre gares de péage à Mâcon centre, Mâcon est, Replonges et Saint-Genis-sur-Menthon

Cote : 156 J 5379-5392

Période : 1989 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : croquis, correspondance.

Cote : 156 J 5379

Période : 1990 - 1992

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion, notes.

Cote : 156 J 5380

Période : 1990 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5381-5387

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande de permis de démolir la gare de péage provisoire de Saint-Genis-sur-Menthon : plan de situation, plan masse, plan des îlots, plan de...

Cote : 156 J 5381

Période : 1989 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire

Cote : 156 J 5382-5385

Période : 1989 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 5388-5391

Période : 1989 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché : note des prescriptions de l'avenant, rapport de l'architecte, correspondance.

Cote : 156 J 5390

Période : 1990 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Saint-Genis-sur-Menthon (Ain, France)

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