Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dugny (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames :
Dugny (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Dugny (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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Inventaire après décès de Pierre Cotté, maître sellier, époux de Marie Geneviève Catherine Leleu, demeurant rue du Vieux-Colombier. L'invent...

Cote : MC/ET/XCII/778

Période : 1776 - 1776

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BRO, 6 juillet 1766 - 18 avril 1804 (étude XCII)
Urbanisation de la Plaine de France

Cote : 20030284/1

Période : 2000 - 2001

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Opérations d’urbanisme et d’équipement en Seine-...
Création d'équipements culturels et ludiques

Cote : 20030284/2

Période : 2000 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Opérations d’urbanisme et d’équipement en Seine-...
Projet d'exposition universelle à Dugny pour l'année 2004

Cote : 20030284/3-20030284/4

Période : 2000 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Opérations d’urbanisme et d’équipement en Seine-...
Correspondance, compte-rendus des réunions interministérielles, préparation des conventions, notes relatives à l'aménagement de la desserte,...

Cote : 20030284/3

Période : 2000 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Opérations d’urbanisme et d’équipement en Seine-...
Dossier juridique, convention entre le département de Seine-Saint-Denis et la société d'économie mixte Semimage. Mise en place des procédur...

Cote : 20030284/4

Période : 2000 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Opérations d’urbanisme et d’équipement en Seine-...
Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Opérations d’urbanisme et d’équipement en Seine-...

Cote : 20030284/1-20030284/4

Période : 2000 - 2002
Répartition des terres du Hazeray entre les habitants de Bonneuil-en-France, Garges-lès-Gonesse et Dugny : copie du procès-verbal d'arpentag...

Cote : E-DEPOT 55 II1

Période : 1653 - 1654

Fonds : Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Réseau ferroviaire. - Chemin de fer de grande ceinture, emplacement de la station de Dugny : délibération du conseil municipal, avant-projet...

Cote : E-DEPOT 55 2O1

Période : 1872 - 1939

Fonds : Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Enfants de Bonneuil-en-France scolarisés dans d'autres communes. - Remboursement des frais de fournitures scolaires : correspondance.

Cote : E-DEPOT 55 1R3

Période : 1929 - 1942

Fonds : Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)

Dugny (Seine-Saint-Denis, France)

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