Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jouy-en-Josas (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Jouy-en-Josas (Île-de-France, Yvelines) - commune
Jouy-en-Josas (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Jouy-en-Josas (Yvelines), Eglise. Référence Mérimée : PA00087463 .

Cote : B/1993/17/5-29

Période : 1982 - 1982

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Harcourt (Anne François d', duc de Beuvron, seigneur de Jouy)

Cote : E 1196-1202

Période : 1500 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Contrat par lequel le Roi cède au sieur et à la dame de Beuvron, les terres du grand et du petit Villetain, dans les...

Cote : E 1196

Période : 1623 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Décret du moulin de Jouy et des terres qui en dépendent adjugé à Jean d'Escoubleau, seigneur de Sourdis.

Cote : E 1197

Période : 1547 - 1547

Fonds : Papiers de famille
Procédures faites à la requête de Charles d'Escoubleau, marquis de Sourdis, seigneur de Jouy, contre les marguillier...

Cote : E 1198

Période : 1639 - 1672

Fonds : Papiers de famille
Bail du moulin de Vauxptin, paroisse de Bue, fait par Antoine d'Aquin, seigneur de Jouy, à Nicolas Dardre ; du moul...

Cote : E 1199

Période : 1695 - 1740

Fonds : Papiers de famille
Censives du fief du Moncel, autrement dit La Croix, sis à Jouy, qui a appartenu aux religieux de Saint-Germain-des-P...

Cote : E 1200

Période : 1500 - 1601

Fonds : Papiers de famille
États des héritages situés dans le fief de Villerats.

Cote : E 1201

Période : 1724 - 1726

Fonds : Papiers de famille
État alphabétique, par surnoms, des cens et des rentes dus à la seigneurie de Jouy, des Loges et du fief du Moncel, ...

Cote : E 1202

Période : 1600 - 1700

Fonds : Papiers de famille
Aignan (dom Nicolas, médecin du roi, prieur de Saint-Martin-en Josas, paroisse de Jouy)

Cote : E/Sup 378

Période : 1699 - 1699

Fonds : Papiers de famille

Jouy-en-Josas (Yvelines, France)

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