Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jouy-en-Josas (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Jouy-en-Josas (Île-de-France, Yvelines) - commune
Jouy-en-Josas (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Arrondissement de Mantes canton de Bonnières - Bonnières - Blaru - Bréval - Chauffour - Cravent - Favrieux - Freneuse - Gommécourt - Jeufoss...

Cote : 31 Z 2

Période : 1890 - 1943

Fonds : 31Z - Fonds abbé Lefevre
Bail du château et de la ferme de Jouy par Armand Jean François Séguin à Jean Adélaïde Vincent Bruneau.

Cote : MC/ET/XLVI/658

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Sous-bail du château et de la terre de Jouy par Jean Adélaïde Vincent Bruneau à René Louis Holstein.

Cote : MC/ET/XLVI/659

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Marché de maçonnerie pour deux voûtes d'ogives en l'église Saint-Victor à Grancourt, par Jean AUBROY, maçon à Jouy-en-Josas.

Cote : MC/ET/III/10

Période : 1533 - 1533

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)
Marché de maçonnerie pat Jean Aubry, maître maçon, demeurant à Jouy-en-Josas, pour la taille de 2 croisées d'ogives, 3 doubleaux et 6 tas de...

Cote : MC/ET/III/10

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)
Inventaire après décès de Louis Rollin Rouillé, comte de Jouy, Hôtel de la Vrillière et château de Jouy.

Cote : MC/ET/XXXIX/267

Période : 1712 - 1712

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne PÉRICHON, 26 juillet 1696 - 15 juin 1747 (étude XXXIX)
Bail, pour un an, par Guillemette de la Vigne, bourgeoise de Paris, veuve de Jean Petit, libraire, à Pierre Tahu, laboureur, à Bièvres-le-Ch...

Cote : MC/ET/XXXIII/29

Période : 1545 - 1545

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Claude Boreau II, notaire au Châtelet, déclare que l'acquisition qu'il a faite par échange le mardi 1er mai 1554 avec Roch Roussel, praticie...

Cote : MC/ET/XXXIII/171

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Transport par Emile Oberkampf, négociant manufacturier à Jouy.

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ferdinand Romain LEFÈVRE, 10 octobre 1805 - 12 novembre 1821 (étude LII)
Contrat de mariage entre François Robert Thomas Lefils, procureur au bailliage de Jouy-en-Josas et Villepreux, Versailles, et Marguerite Urs...

Cote : MC/ET/I/393

Période : 1739 - 1739

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)

Jouy-en-Josas (Yvelines, France)

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