Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jouy-en-Josas (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Jouy-en-Josas (Île-de-France, Yvelines) - commune
Jouy-en-Josas (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Bail du château et de la ferme de Jouy par Armand Jean François Séguin à Jean Adélaïde Vincent Bruneau.

Cote : MC/ET/XLVI/658

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Sous-bail du château et de la terre de Jouy par Jean Adélaïde Vincent Bruneau à René Louis Holstein.

Cote : MC/ET/XLVI/659

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Vente de 3 arpents de terre à Porchefontaine par Mathieu Lhéritier, laboureur à Jouy-en-Josas, aux Célestins de Paris.

Cote : MC/ET/XIX/150

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Vente par Eustache Pigis, marchand demeurant à la Baillye, paroisse de Jouy-en-Josas, à Claude Franquelin, veuve de feu François Croiset, no...

Cote : MC/ET/XXIX/160

Période : 1608 - 1608

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)
Société en commandite fondée par Jacques Juste Barbet de Jouy, à Jouy-en-Josas, pour l'exploitation d'une manufacture sise à Jouy.

Cote : MC/ET/LXII/926

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adolphe PETINEAU, 13 octobre 1836 - 14 octobre 1852 (étude LXII)
Inventaire après décès de Mr le baron Emile Oberkampf, rue Bleue, n° 17.

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adolphe PETINEAU, 13 octobre 1836 - 14 octobre 1852 (étude LXII)
Contrat de mariage entre Emile Oberkampf, demeurant à Jouy-en-Josas, fils de Christophe-Philippe Oberkampf, entrepreneur, propriétaire de la...

Cote : MC/ET/LXXXVI/988

Période : 1813 - 1813

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre HUGUET, 25 août 1794 - 27 octobre 1813 (étude LXXXVI)
1490 (n. st.), 27 février. Transport par Jean Galet, laboureur à Jouy-en-Josas à Jean Delacroix, troisième du nom, gendre de Gravette femme ...

Cote : MC/ET/XX/2

Période : 1490 - 1490

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)
Bail à Françoys CHARBON, laboureur à Jouy-en-Josas, d'une maison et de terres à Jouy-en-Josas.

Cote : MC/ET/VIII/74

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 28 avril 1547 - 13 avril 1557 (étude VIII)
Bail d'une maison et de terres à Jouy-en-Jozas.

Cote : MC/ET/VIII/74

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 28 avril 1547 - 13 avril 1557 (étude VIII)

Jouy-en-Josas (Yvelines, France)

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