Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Grand-Abergement (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Le Grand-Abergement (Auvergne-Rhône-Alpes,Ain) - commune
Le Grand-Abergement (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Le Grand-Abergement

Cote : 2 O 2580-2587

Période : 1788 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police.

Cote : 2 O 2581

Période : 1802 - 1904

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux

Cote : 2 O 2583-2585

Période : 1788 - 1935

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments religieux.

Cote : 2 O 2584

Période : 1801 - 1887

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments d'enseignement.

Cote : 2 O 2585

Période : 1834 - 1907

Fonds : Dossiers d'administration communale
Administration générale.

Cote : 2 O 2580

Période : 1805 - 1919

Fonds : Dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 2582

Période : 1788 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments civils.

Cote : 2 O 2583

Période : 1788 - 1935

Fonds : Dossiers d'administration communale
Biens communaux.

Cote : 2 O 2586

Période : 1804 - 1805

Fonds : Dossiers d'administration communale
Travaux publics.

Cote : 2 O 2587

Période : 1920 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale

Le Grand-Abergement (Ain, France)

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