Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-du-Frêne (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-du-Frêne (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Saint-Martin-du-Frêne (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Saint-Martin-du-Fresne

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Lettres R à V.

Cote : 1 V 35

Période : 1803 - 1899

Fonds : Clergé catholique séculier
St-J - St-T

Cote : 5 V 33

Période : 1807 - 1905

Fonds : Fabriques
Sonneries de cloches.

Cote : 2 V 34

Période : 1826 - 1903

Fonds : Organisation et police du culte catholique
Saint-Martin-du-Frêne

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Saint-Martin-du-Fresne. 1995-2015

Cote : 1274 Presse 1

Période : 1995 - 2015

Fonds : Bulletins municipaux
Saint-Martin-du-Fresne

Cote : 4 X 364

Période : 1888 - 1947

Fonds : Prévoyance
Saint-Martin-du-Fresne

Cote : 3

Période : 1906 - 1911

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Ligne de Cerdon à Nantua et à Brénod.

Cote : 3 U 4472

Période : 1908 - 1909

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
Établissements militaires.

Cote : 3 U 4473

Période : 1938 - 1943

Fonds : Tribunaux d'arrondissement

Saint-Martin-du-Frêne (Ain, France)

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