Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Torcieu (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Torcieu (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Torcieu (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Torcieu

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Torcieu. 1996-2007

Cote : 1322 Presse 1

Période : 1996 - 2007

Fonds : Bulletins municipaux
Torcieu 1886 - 1887

Cote : FRAD001_EC LOT109879

Période : 1886 - 1887

Fonds : Etat Civil de la commune de Torcieu
Torcieu 1887 - 1888

Cote : FRAD001_EC LOT109880

Période : 1887 - 1888

Fonds : Etat Civil de la commune de Torcieu
Torcieu 1888 - 1889

Cote : FRAD001_EC LOT109881

Période : 1888 - 1889

Fonds : Etat Civil de la commune de Torcieu
Torcieu 1888 - 1889

Cote : FRAD001_EC LOT109882

Période : 1888 - 1889

Fonds : Etat Civil de la commune de Torcieu
Torcieu 1888 - 1889

Cote : FRAD001_EC LOT109883

Période : 1888 - 1889

Fonds : Etat Civil de la commune de Torcieu
Torcieu 1888 - 1889

Cote : FRAD001_EC LOT109884

Période : 1888 - 1889

Fonds : Etat Civil de la commune de Torcieu
Torcieu 1888 - 1889

Cote : FRAD001_EC LOT109885

Période : 1888 - 1889

Fonds : Etat Civil de la commune de Torcieu
Torcieu 1888 - 1889

Cote : FRAD001_EC LOT109886

Période : 1888 - 1889

Fonds : Etat Civil de la commune de Torcieu

Torcieu (Ain, France)

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