Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

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Noisy-le-Grand (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Noisy-le-Grand (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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Contrat de mariage entre Guillaume Guedier, marchand et couturier à Noisy le Grand et Jehanne Quillet.

Cote : MC/ET/XIX/27

Période : 1506 - 1506

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I PICHON, 26 mars 1505 - 23 février 1518 (étude XIX)
Vente par Valentin Pyau, maréchal à Noisy-le-Grand, et autres, à Antoine Le Laçon, seigneur de Belleassise, de la moitié de la maison dite '...

Cote : MC/ET/XIX/170

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Achat d'une partie de la maison dite des Fossés sise à Noisy-le-Grand, par Antoine le Macon, sieur de belleassise.

Cote : MC/ET/XIX/171

Période : 1546 - 1546

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Marché par Pierre Bricquet, maçon à Noisy-le-Grand, envers Guillaume Rivière, payeur des officiers du grand conseil du roi, pour refaire une...

Cote : MC/ET/XIX/172

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Marché de fourniture de plâtre par Etienne Parmentier, plâtrier à Gagny, à Guillaume Rivière, receveur des exploits et amendes, et payeur de...

Cote : MC/ET/XIX/164

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Bail à ferme par Antoine LE MACON, à Noisy-le-Grand.

Cote : MC/ET/XIX/167

Période : 1545 - 1545

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Vente de vigne à Noisy-le-Grand, par Dimenche ROUGEMAILLE, laboureur, à Guillaume RIVIERE, receveur et payeur des présidents et officiers du...

Cote : MC/ET/XIX/176

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Achat de terres à Noisy-le-Grand concernant Antoine Le Macon.

Cote : MC/ET/XIX/163

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Vente par Jean Luillier, seigneur de La Mothe-de-Cormeilles, à Etienne Lapite, seigneur de Courances, de la quatrième partie d'une maison ap...

Cote : MC/ET/XIX/163

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Vente de biens nobles et roturiers sis à Noisy-le-Grand, par Jean Luillier, seigneur de La Mothe-de-Corbeilles, à Etienne Lapite, seigneur d...

Cote : MC/ET/XIX/164

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)

Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis, France)

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