Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Fraigneau

Source :

GeoNames : Saint-Martin-de-Fraigneau (Pays de la Loire, Vendée)

8 contenus liés

Tuerie (demande Morin) : plan de l'atelier.

Période : 1892 - 1892

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Morin) : plan des abords dans un rayon de 500 mètres.

Période : 1892 - 1892

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Morin) : extrait du plan cadastral, section D n°598.

Période : 1892 - 1892

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Cantonniers, 1945. - Édifices et services publics : mairie, 1945 ; terrain de sports, 1942 ; poste : bail, 1942-1945. - Revenus et charges :...

Période : 1936 - 1958

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Employés communaux, 1923. - Revenus et charges, 1823-1932 : budget (1823), acquisitions-ventes de terrains (1832-1926), emprunts et impositi...

Période : 1800 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : taxe sur les chiens (1927), concessions funéraires (1920-1924), ventes (1911-1920), emprunts (1931-1932), acquisitions-...

Période : 1911 - 1937

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : achat de terrain, 1939. - Édifices et services publics : forage (recherche d'eau), 1938-1939.

Période : 1938 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Saint-Martin-de-Fraigneau. - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1929 à 1939 dans les demandes de su...

Période : 1857 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture

Saint-Martin-de-Fraigneau

8 contenus liés

Liens