Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vendée (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Vendée (Pays de la Loire,Vendée)

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4 O 1. Généralités

Période : 1803 - 1927

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. REGAIN Eulalie et REGAIN Mathieu : à divers établissements charitables (Sociétés de Secours Mutuels (statuts de la SSM Ouvrier...

Période : 1863 - 1879

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. DURANGEL Gaston : bureaux de bienfaisance de Palluau, Saint-Étienne-du-Bois, 1913-1915. –– BRIVIN Veuve DESHAYES Louise : comm...

Période : 1913 - 1928

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Aizenay. NAULEAU : bureau de bienfaisance, an XIII. –– Époux ROBERT : commune, 1843. –– Veuve BRETHOMEAU H. G. : fabrique, 189...

Période : 1804 - 1957

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Angles. DUGAST Jean (prêtre) : bureau de bienfaisance, 1832. –– CROSNIER épouse JOUSSEMET Victoire : bureau de bienfaisance, 1...

Période : 1832 - 1933

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Auzay. DELAUNAY Alexis : Société de Secours Mutuels, 1916-1918. –– BERNIER Jean : Société de Secours Mutuels, 1929-1931.

Période : 1916 - 1931

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Avrillé. Époux POIRAUDEAU Pierre/BOURON Rose : commune, 1853-1859. –– CHAPPOT Veuve GILLAIZEAU Augustine : bureau de bienfaisa...

Période : 1853 - 1972

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Bazoges-en-Paillers. LEGRAS de GRANDCOURT Charles : Société de Secours Mutuels.

Période : 1913 - 1920

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Bazoges-en-Pareds. BONNAUD Alexandre : bureau de bienfaisance, 1872-1879. –– ROULLEAU Madeleine dite Mélanie : bureau de bienf...

Période : 1872 - 1912

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Beaufou. ORCEAU Charles : bureau d'assistance.

Période : 1905 - 1905

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)

Vendée (France ; département)

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