Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vendée (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Vendée (Pays de la Loire,Vendée)

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Extrait du plan de la route dans la commune (demande de clôture par le Sieur Duplessis) / Signé par : de Genouillac, ingénieur ; Forestier, ...

Période : 1863 - 1863

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Extrait du plan de la route dans la commune (demande d'acquisition d'un terrain par le Sieur Robin) / Signé par : de Genouillac, ingénieur ;...

Période : 1866 - 1866

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Pont de la Boulogne : coupe, pièce n° 3 / Signé par : [Marie-François Cormier, ingénieur].

Période : 1806 - 1806

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Pont de la Boulogne : plan au sol, élévation, coupe, détails d'assemblage et profils du pont / Signé par : Marie-François Cormier, ingénieur...

Période : 1806 - 1806

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Adjudication de 31 parcelles de terrains, appartenant au département, situées communes des Lucs, de Saligny et de Saint-Denis-la-Chevasse, d...

Période : 1854 - 1854

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Carte du département de la Vendée, jointe au rapport de l'ingénieur, avec l'indication des routes stratégiques à classer en routes impériale...

Période : 1861 - 1861

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Arrêté préfectoral relatif à l'enquête sur le classement des routes stratégiques comme routes impériales ou départementales / Signé par : Bo...

Période : 1861 - 1861

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Carte du département de la Vendée avec l'indication des routes départementales / Signé par : Péquin, agent-voyer. Gravé et imprimé chez Tab...

Période : 1873 - 1873

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Arrêté du préfet relatif au projet de déclassement des routes départementales soumis à enquête d'utilité publique / Signé par : Albert de Gi...

Période : 1879 - 1879

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales
Route n° 1 (de La Roche-sur-Yon à Sainte-Hermine)

Période : 1785 - 1879

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes départementales

Vendée (France ; département)

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