Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vendée (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de la Vendée (Pays de la Loire,Vendée)

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Circulaires et instructions, an XII-an XIII, 1817, 1850. Notifications aux héritiers faites à la demandes de départements extérieurs, 1920-1...

Période : 1803 - 1927

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. ÉPAUD Jean-Augustin (prêtre) : bureaux de bienfaisance de Brem-sur-Mer, Brétignolle-sur-Mer, Sainte-Flaive-des-Loups, Saint-Ma...

Période : 1803 - 1879

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. PROUTEAU Porphire : caisse de l'école publique des garçons de Grosbreuil ; commune, Société de Secours Mutuels des Sables-d'Ol...

Période : 1884 - 1926

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. GOURRAUD Veuve BUET Lucie : bureaux de bienfaisance d'Aizenay, La Roche-sur-Yon, Saint- André-Treize-Voies ; bureaux d'assista...

Période : 1897 - 1915

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. TRICHET Veuve TEXIER Marie : collège de Fontenay-le-Comte ; commune du Langon, 1931-1934. –– BOISLARD Almédine : Congrégation ...

Période : 1931 - 1946

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. BAUDRY Ferdinand : département de la Vendée.

Période : 1880 - 1882

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
4 O 13 à 223. Dossiers par commune

Période : 1807 - 1963

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
De L'Aiguillon-sur-Mer à La Bruffière

Période : 1823 - 1934

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. CARLIER Veuve DELVAL Zélie : commune de Templeux-le-Guérard.

Période : 1916 - 1919

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Aubigny. GAUVREAU François : commune, 1841-1844. –– POULAILLEAU Jacques : bureau d'assistance, fabrique (budget fabrique 1902 ...

Période : 1841 - 1903

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Barbâtre. DESHAYES Lidoire : bureau de bienfaisance.

Période : 1823 - 1823

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. La Barre-de-Monts. JODET Clémentine : caisse des écoles, 1903-1905. –– COULOMB, FOURRÉ et 2 anonymes : bureau de bienfaisance,...

Période : 1903 - 1913

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Beaurepaire. LUCAS épouse BRÉGEON Marie : commune, 1859-1880. –– LIBAUD Augustin : commune, 1862-1872. –– BLÉ Emmanuel : commu...

Période : 1859 - 1900

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Beauvoir-sur-Mer. FAVREAU Rosalie : bureau de bienfaisance, 1909-1926. –– TESSIER Veuve BESSEAU Marie : hôpital-hospice, 1927-...

Période : 1909 - 1940

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Bois-de-Céné. BERTHUISEAU épouse GARNIER Élizabeth : commune, 1846-1847. –– ODÉON Pierre : bureau de bienfaisance, 1854-1855. ...

Période : 1846 - 1892

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Bouin. HARDOUIN Honoré (prêtre) : hôpital-hospice, an XIII-1813. –– GABORY Pierre (prêtre) : hôpital-hospice, 1831. –– QUÉVEAU...

Période : 1804 - 1930

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Le Bourg-sous-la-Roche. De ROSSY François : bureau de bienfaisance, 1843-1845. –– De LA FONTENELLE Veuve de BUOR Rose : bureau...

Période : 1843 - 1924

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. La Bruffière. GARRAUD épouse DURET Jeanne : bureau de bienfaisance, fabrique, 1823. –– DUGAST Joseph : bureau de bienfaisance,...

Période : 1823 - 1923

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. La Chaize-le-Vicomte. PÉCHARD Jean : bureau de bienfaisance, 1826. –– REZEAU Marie : fabrique, bureau de bienfaisance, 1887-18...

Période : 1826 - 1919

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Chantonnay. MAIGNEN Ernest : bureau de bienfaisance, Société de Secours Mutuels, 1890-1894. –– TROTIN Agathe : commune, 1896-1...

Période : 1890 - 1934

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Les Châtelliers-Châteaumur. De LA TASTE Charles : bureau d'assistance.

Période : 1905 - 1909

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Chavagnes-en-Paillers. BARREAU Marguerite, De CAUMONT Veuve De SUZANNET Louise : bureau de bienfaisance, 1831-1832. –– GUÉRIN ...

Période : 1831 - 1963

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. La Couture. Époux MERLAND Baptiste/BOISSINOT Marie : commune.

Période : 1934 - 1934

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Curzon. Époux MONNEREAU Adrien/CAUGNON Marie-Rose : bureau de bienfaisance.

Période : 1935 - 1939

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Dons et legs. Dompierre-sur-Yon. MERCIER Abraham : bureau de bienfaisance, 1823. –– RAUTUREAU Joseph : bureau de bienfaisance, 1895-1897.

Période : 1823 - 1897

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)

Vendée (France ; département)

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