Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Bavel (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-Bavel (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Saint-Martin-de-Bavel (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Propriétés foncières bâties et non bâties

Période : 1936 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes actifs de GAND à SUCH

Cote : 1616 W 1057

Période : 1936 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes annulés des propriétaires

Période : 1936 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Mise à jour

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Tableau d'assemblage

Cote : 1797 W 4496

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section A : feuille 1

Cote : 1797 W 4497

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section A : feuille 3

Cote : 1797 W 4499

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 2

Cote : 1797 W 4501

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 3

Cote : 1797 W 4502

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section D : feuille 1

Cote : 1797 W 4508

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section D : feuille 5

Cote : 1797 W 4512

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section D : feuille 6

Cote : 1797 W 4513

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Fichier 6003

Période : 1936 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section D

Cote : 1488 W 94

Période : 1936 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Matrices rénovées

Période : 1936 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes actifs des propriétaires

Période : 1936 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Comptes actifs de TAQUET à fin

Cote : 1616 W 1058

Période : 1936 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Rénovation

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 4

Cote : 1797 W 4503

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section C : feuille 1

Cote : 1797 W 4504

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section D : feuille 2

Cote : 1797 W 4509

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section D : feuille 3

Cote : 1797 W 4510

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Répertoire des propriétaires

Cote : 1660 W 31

Période : 1936 - 1936

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Table de correspondance parcellaire

Période : 1936 - 1936

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Section A

Cote : 1706 W 3-1

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B

Cote : 1706 W 3-2

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section D

Cote : 1706 W 3-4

Période : 1936 - 1936

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Sections A, B

Cote : 1488 W 92

Période : 1936 - 1974

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Saint-Martin-de-Bavel

Période : 1936 - 1974

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Cote : 1616 W 1056

Période : 1936 - 1974

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Comptes annulés de GIRERD à fin

Cote : 1616 W 1059

Période : 1936 - 1974

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Plans parcellaires

Période : 1936 - 1936

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Section A : feuille 2

Cote : 1797 W 4498

Période : 1936 - 1936

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Section B : feuille 1

Cote : 1797 W 4500

Période : 1936 - 1936

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Section C : feuille 2

Cote : 1797 W 4505

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section C : feuille 3

Cote : 1797 W 4506

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section C : feuille 4

Cote : 1797 W 4507

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section D : feuille 4

Cote : 1797 W 4511

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section C

Cote : 1706 W 3-3

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Sections B, C

Cote : 1488 W 93

Période : 1936 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové