Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ducy-Sainte-Marguerite (Calvados, France)

Source :

GeoNames : Ducy-Sainte-Marguerite (Normandie, Calvados)

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Ducy-Sainte-Honorine : délibérations

Cote : 1L/2049

Période : 1793 - 1795

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
n° 35 et 35A

Cote : 2753W/12

Période : 1856 - 1899

Fonds : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans d'alignement
Mesnil-Guillaume. Villers-sur-Mer. Ducy-Sainte-Marguerite

Cote : S/12533

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Carcagny - Ducy-Sainte-Marguerite

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Identification des propriétaires

Cote : 652W/8017

Période : 1949 - 1959

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Pièces techniques

Cote : 652W/8018

Période : 1949 - 1959

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Notifications propriétaires, plans d'enquêtes

Cote : 652W/8019

Période : 1949 - 1959

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Documents définitifs, dossiers administratifs

Cote : 652W/8020

Période : 1949 - 1959

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Carcagny - Ducy-Sainte-Marguerite - Loucelles

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Procès-verbaux de remembrement

Cote : 652W/8231

Période : 1959 - 1959

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Ducy-Sainte-Marguerite (Calvados, France)

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