Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Gapençais (Hautes-Alpes, France; région naturelle)

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Campagne de vol sur le Gapençais et l'Embrunais - Échelle 1/20 000e

Cote : 1792 W 113

Période : 1982 - 1982

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Gapençais - Échelle 1/20 000e

Cote : 1792 W 149

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Gapençais - Échelle 1/9 500e

Cote : 1792 W 106

Période : 1978 - 1978

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Pacte territorial pour l'emploi Gapençais-DRAC-Buëch-Durance : programme, annexes (2000), bilan 2000-2002, tableau de suivi des dossiers dép...

Cote : 1455 W 1

Période : 1994 - 2002

Fonds : Bordereau de versement du bureau du Développement Économique et de l'Aménagement du Territoire de la Préfecture des Hautes-Alpes
Comité de Développement des Hautes-Alpes (CODEHA). - Étude de valorisation économique de l'autoroute A51 dans le département des Hautes-Alpe...

Cote : 1455 W 3

Période : 1989 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du bureau du Développement Économique et de l'Aménagement du Territoire de la Préfecture des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur l'Embrunais, la vallée de l'Avance et une partie du Gapençais - Échelle 1/10 000e

Cote : 1792 W 36

Période : 1952 - 1952

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur l'Embrunais, la vallée de l'Avance et une partie du Gapençais - Échelle 1/10 000e

Cote : 1792 W 36

Période : 1952 - 1952

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Gapençais et l'Embrunais - Échelle 1/20 000e

Cote : 1792 W 113

Période : 1982 - 1982

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Gapençais - Échelle 1/20 000e

Cote : 1792 W 149

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Gapençais - Échelle 1/9 500e

Cote : 1792 W 106

Période : 1978 - 1978

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

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