Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Germain (Ambérieu-en-Bugey, Ain, France ; hameau)

Source :

GeoNames : Ambérieu-en-Bugey (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Minutes

Cote : 3 E 13260-13274

Période : 1629 - 1673

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1665-1666

Cote : 3 E 13271

Période : 1665 - 1666

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1669-1670

Cote : 3 E 13273

Période : 1669 - 1670

Fonds : Versement de Maître Gabriel CHATILLON, notaire à Ambérieu-en-Bugey
1630

Cote : 3 E 24395

Période : 1630 - 1630

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
1633-1634

Cote : 3 E 24397

Période : 1633 - 1634

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
avril-décembre 1643

Cote : 3 E 24399

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
Terrier pour Pierre Perachon, marquis de Treffort et Varambon, comte de Varax, baron de Richemont et Châtillon, seigneur de Saint-Maurice, T...

Cote : 24 J 6

Période : 1665 - 1670

Fonds : Petits fonds et pièces isolées
LECLERC Antoine, notaire à Ambérieu-en-Bugey (Saint-Germain)

Cote : 3 E 24390-24400

Période : 1623 - 1646

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
Minutes

Cote : 3 E 24390-24400

Période : 1623 - 1646

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu
7 décembre 1624-1625

Cote : 3 E 24391

Fonds : Versements de Maîtres Louis et André DARMET, notaire à Lagnieu

Saint-Germain (Ambérieu-en-Bugey, Ain, France ; hameau)

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