Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontaine-la-Rivière (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Fontaine-la-Rivière (Île-de-France, Essonne) - commune
Fontaine-la-Rivière (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Fontaine-la-Rivière

Cote : 3Q 27

Période : 1791 - 1791

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bail de terres provenant de la fabrique. Estimation de biens nationaux. Comptes-rendus par le Maire et les ...

Cote : 3Q 27

Période : 1791 - 1791

Fonds : Domaine, 1791-1940
Eglises de SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et son annexe de FONTAINE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE,...

Cote : 8V/6

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
SAINT-CYR-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de comm...

Cote : 1M/68

Période : 1828 - 1829

Fonds : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
Habitat insalubre d'AUVERNAUX à MONTGERON (1981).

Cote : 1002W/3

Période : 1981 - 1981

Fonds : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE, ETRANGERS EN FRANCE.
Remembrement rural - EPINAY-SUR-ORGE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1964); ESTOUCHES avec extension sur le territoire ...

Cote : 2107W/5

Période : 1949 - 1982

Fonds : REMEMBREMENT RURAL.
ETIOLLES à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culture...

Cote : 1078W/128

Période : 1978 - 1978

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE). - Communes commençant par les lettres F à L.

Cote : 1061W/3

Période : 1967 - 1967

Fonds : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE, RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE, ENQUETES DIVERSES.
Inventaires des archives communales, des établissements hospitaliers et rapports de visites d'inspections classés par commune : La Ferté-Al...

Cote : 3T/11

Période : 1835 - 1967

Fonds : 3T INSPECTION DES ARCHIVES COMMUNALES ET HOSPITALIERES (1835-1967)
FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôl...

Cote : 1078W/146

Période : 1979 - 1979

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
EPINAY-SOUS-SENART. - Assainissement urbain, programme (1975 à 1976). Constructions publiques, salle des fêtes (1977). EPINAY-SUR-ORGE. - Po...

Cote : 1114W/34

Période : 1971 - 1977

Fonds : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE, POSE DE POTEAUX INCENDIE.
Remembrement rural : procès-verbaux (1991-2009) et arrêtés préfectoraux portant modification de la composition de la Commission Départementa...

Cote : 2173W/2

Période : 1954 - 2009

Fonds : REMEMBREMENT RURAL.
Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (2003) ; MEREVILLE : procès-verbal des opérations de...

Cote : 2173W/6

Période : 2003 - 2009

Fonds : REMEMBREMENT RURAL.
ETIOLLES, ETRECHY, EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), ...

Cote : 1413W/8

Période : 1962 - 1990

Fonds : Documentation : recensement de la population de l'Essonne, 1962-1990 ; Chamarande et centre Mione : documentation, presse, livret d'enseigna...
FLEURY-MEROGIS (1973), FONTAINE-LA-RIVIERE (1971), FONTENAY-LES-BRIIS (1973-1974), FONTENAY-LE-VICOMTE (1973), LA-FORET-LE-ROI (1968-1973), ...

Cote : 1076W/6

Période : 1967 - 1974

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX, MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

Cote : 1251W/3

Période : 1945 - 1945

Fonds : ELECTIONS MUNICIPALES.
MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONG...

Cote : 1251W/11

Période : 1947 - 1947

Fonds : ELECTIONS MUNICIPALES.
MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONG...

Cote : 1251W/17

Période : 1953 - 1953

Fonds : ELECTIONS MUNICIPALES.
CORBEIL-ESSONNES, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, VILLABE, ARPAJON, AVRAINV...

Cote : 1251W/18

Période : 1959 - 1959

Fonds : ELECTIONS MUNICIPALES.
Bâtiments scolaires, sportifs et socio-éducatifs à FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETT...

Cote : 1502W/850

Période : 1959 - 1970

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Assainissement à FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE et FORGES-LES-BAINS : dossiers des travaux.

Cote : 1502W/1084

Période : 1962 - 1970

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règl...

Cote : 2X/12

Période : 1802 - 1943

Fonds : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
FLEURY-MEROGIS (7 juin 1973 - 3 août 1988), LA-FERTE-ALAIS (13 décembre 1972 - 22 août 1977), FONTAINE-LA-RIVIERE (21 mai 1980), FONTENAY-LE...

Cote : 1186W/15

Période : 1972 - 1988

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Correspondance avec les communes et interventions, 1965-1966 : La FORET-SAINTE-CROIX ; La FORET-LE-ROI ; FONTENAY-LE-VICOMTE (questionnaire)...

Cote : 1200W/58

Période : 1963 - 1966

Fonds : CABINET DU PREFET X.
Plan directeur d'urbanisme intercommunal des territoires des communes d'ANTONY, CHATENAY-MALABRY, FRESNES, PLESSIS-ROBINSON, MASSY, VERRIERE...

Cote : 827W/3

Période : 1961 - 1965

Fonds : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

Fontaine-la-Rivière (Essonne, France)

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