Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lacapelle-del-Fraisse (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Lacapelle-del-Fraisse (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Lacapelle-del-Fraisse (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Prunet. - Biens : permissions de voirie (1852-1861). Lafeuillade-en-Vézie. - Biens : permissions de voirie (1865) ; travaux (1840). Lacapell...

Cote : 2 S 257

Période : 1837 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Vic-sur-Cère. - Biens : acquisitions (1904-1939), aliénations (1914-1939), indemnités pour dommages aux propriétés (1939), permissions de vo...

Cote : 2 S 502

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Vézac. - Biens : acquisitions (1904-1906), permissions de voirie (1905-1939) ; travaux : construction (1904). Labrousse. - Biens : permissio...

Cote : 2 S 2277

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Région du Veinazès : Calvinet, Cassaniouze, Junhac, Labesserette, Lacapelle-del-Faisse, Ladinhac, Marcolès, Montsalvy, Mourjou, Sansac-Veina...

Cote : 8 S 125

Période : 1924 - 1938

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Biens.

Cote : 2 S 154

Période : 1931 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Lacapelle-del-Fraisse. - Biens : acquisitions (1913-1939) ; travaux : construction (1912-1938).

Cote : 2 S 2524

Période : 1912 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Lafeuillade-en-Vézie. - Biens : acquisitions (1836-1932), aliénations (1870), permissions de voirie (1831-1935) ; travaux : construction et ...

Cote : 2 S 37

Période : 1814 - 1935

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 20.

Cote : 9 S 78

Période : 1883 - 1929

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Lacapelle-del-Fraisse.

Cote : 9 S 84

Période : 1876 - 1936

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction (1858-1861) ; biens : acquisitions (1864-1865). Lacapelle-del-Fraisse. - Biens : acquisitions (1862-1866) ; ...

Cote : 2 S 1898

Période : 1858 - 1882

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Lacapelle-del-Fraisse. - Biens : acquisitions (1902). Labesserette. - Biens : acquisitions (1885-1902), permissions de voirie (1887-1902) ; ...

Cote : 2 S 1947

Période : 1885 - 1902

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Lacapelle-del-Fraisse. - Biens : acquisitions (1857-1894), indemnités pour dommages aux propriétés (1861-1878), permissions de voirie (1860-...

Cote : 2 S 613

Période : 1838 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Hippolyte (Aveyron). - Biens : acquisitions (1935). Lapeyrugue. - Biens : acquisitions (1907-1935), aliénations (1936), indemnités pou...

Cote : 2 S 2346

Période : 1881 - 1936

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Lacapelle-del-Fraisse. - Biens : permissions de voirie (1933). Labesserette. - Biens : permissions de voirie (1922). Junhac. - Biens : permi...

Cote : 2 S 2470

Période : 1922 - 1933

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1845-1883). Lacapelle-de-Fraisse. - Biens : indemnités pour dommages aux propriétés (1862) ; tr...

Cote : 2 S 2612

Période : 1845 - 1895

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1858-1868) ; biens : acquisitions (1864-1866) ; travaux : construction (1863-1868). Lacapelle-d...

Cote : 2 S 428

Période : 1858 - 1882

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1878-1902) ; biens : acquisitions (1900-1902) ; travaux : construction (1901-1903). Marcolès. -...

Cote : 2 S 448

Période : 1840 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Lapeyrugue. - Biens : acquisitions (1904-1936), indemnités pour dommages aux propriétés (1932-1939), permissions de voirie (1911-1925) ; tra...

Cote : 2 S 538

Période : 1822 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1908-1920) ; travaux : entretien (1932-1933). Labesserette. - Biens : permissions de voirie (19...

Cote : 2 S 578

Période : 1905 - 1938

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Lacapelle-del-Fraisse. - Biens : acquisitions (1836), permissions de voirie (1833). Prunet. - Biens : acquisitions (1883-1884), indemnités p...

Cote : 2 S 917

Période : 1831 - 1911

Fonds : Série S : travaux publics et transports
G.C. 8.

Cote : 9 S 77

Période : 1894 - 1933

Fonds : Série S : travaux publics et transports
D. 11, Aurillac - Rodez (Aveyron) par Lacapelle-del-Fraisse et Cassaniouze (ancien G.C. 9, des rives du Lot à Lafeuillade-en-Vézie, puis 6, ...

Période : 1794 - 1962

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble de la route. - Direction, état, route (1860-1861) ; biens : acquisitions (1852), permissions de voirie (1856-1903) ; travaux : cons...

Cote : 2 S 1394

Période : 1852 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Lacapelle-del-Fraisse. - Biens : permissions de voirie (1860-1903). Sansac-Veinazès. - Biens : permissions de voirie (1861-1873). Sénezergue...

Cote : 2 S 1395

Période : 1852 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Clochers du Veinazès (Les)

Cote : 205 JOUR 1

Période : 1928 - 1938

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
janvier 1928, 1929-1931, 1934-juin 1938

Cote : 205 JOUR 1

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
Croix de la Chataigneraie (La)

Cote : 341 JOUR 1

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
Janvier, avril-mai 1968

Cote : 341 JOUR 1

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
1981-1990

Cote : 338 JOUR 2

Période : 1981 - 1990

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
1991-février 1999

Cote : 338 JOUR 3

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
2009-2016

Cote : 338 JOUR 4

Période : 2009 - 2016

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
2017-2019 [lacunes : janvier, juillet-août et décembre 2017]

Cote : 338 JOUR 5

Période : 2017 - 2019

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
Echos du Veinazès (Les)

Cote : 40 JOUR 3

Période : 1912 - 1929

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
février 1912-juillet 1914, 1923-mai 1929

Cote : 40 JOUR 3

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
Ensemble [5]

Cote : 338 JOUR 1-5

Période : 1970 - 2019

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse
1970-1980

Cote : 338 JOUR 1

Période : 1970 - 1980

Fonds : Inventaire des bulletins paroissiaux et des périodiques du diocèse

Lacapelle-del-Fraisse (Cantal, France)

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