Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marolles-en-Beauce (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Marolles-en-Beauce (Île-de-France, Essonne) - commune
Marolles-en-Beauce (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et dém...

Cote : 854W/7

Période : 1940 - 1944

Fonds : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.
Biens de mainmorte et patente : Lisses (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Longjumeau (mainmorte) (1942-1946),...

Cote : 868W/11

Période : 1942 - 1966

Fonds : BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE
MAROLLES-EN-BEAUCE. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/421

Période : 1942 - 1946

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
MAROLLES-EN-BEAUCE. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/422

Période : 1952 - 1956

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
MAROLLES-EN-BEAUCE. - Matrices générales d'imposition.

Cote : 871W/423

Période : 1957 - 1961

Fonds : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION
Taxe sur les ordures ménagères. - MAISSE (1952-1956 et 1957-1961). MARCOUSSIS (1952-1956 et 1957-1961). MAROLLES-EN-BEAUCE (1952-1956). MARO...

Cote : 867W/7

Période : 1942 - 1961

Fonds : TAXE SUR LES ORDURES MENAGERES.
Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°332 : LEUDEVILLE; n°359 : MAISSE; n°374 : MAROLLES-EN-BEAUCE; n°376 : MAR...

Cote : 1946W/131

Période : 1990 - 1990

Fonds : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de logement (1990).
FONTAINE-LA-RIVIERE, LA-FORET-LE-ROI, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LES-GRANGES-LE-ROI, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MONNERVILLE, MOR...

Cote : 1120W/75

Période : 1960 - 1967

Fonds : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.
MAROLLES-EN-BEAUCE. - Fonds spécial d'investissement routier (FSIR) (1969). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Programmes de modernisation et d'équipem...

Cote : 1116W/34

Période : 1968 - 1977

Fonds : EQUIPEMENTS ROUTIERS ET ECLAIRAGE PUBLIC.
MAROLLES-EN-BEAUCE (1940-1965), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes...

Cote : 1216W/109

Période : 1940 - 1965

Fonds : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE SOCIALE, HOSPICES, CENTRE D'APPRENTISSAGE.

Marolles-en-Beauce (Essonne, France)

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