Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marolles-en-Beauce (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Marolles-en-Beauce (Île-de-France, Essonne) - commune
Marolles-en-Beauce (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

53 contenus liés

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°332 : LEUDEVILLE; n°359 : MAISSE; n°374 : MAROLLES-EN-BEAUCE; n°376 : MAR...

Cote : 1946W/131

Période : 1990 - 1990

Fonds : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de logement (1990).
FONTAINE-LA-RIVIERE, LA-FORET-LE-ROI, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LES-GRANGES-LE-ROI, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MONNERVILLE, MOR...

Cote : 1120W/75

Période : 1960 - 1967

Fonds : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.
MAROLLES-EN-BEAUCE. - Fonds spécial d'investissement routier (FSIR) (1969). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Programmes de modernisation et d'équipem...

Cote : 1116W/34

Période : 1968 - 1977

Fonds : EQUIPEMENTS ROUTIERS ET ECLAIRAGE PUBLIC.
MAROLLES-EN-BEAUCE (1940-1965), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes...

Cote : 1216W/109

Période : 1940 - 1965

Fonds : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE SOCIALE, HOSPICES, CENTRE D'APPRENTISSAGE.
Budgets de la caisse des écoles : communes de Lisses à Quincy-sous-Sénart.

Cote : 923W/81

Période : 1947 - 1967

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
LEUDEVILLE (1971-1972), LEUVILLE-SUR-ORGE (1971-1972), LIMOURS-EN-HUREPOIX (1972), LINAS (1972-1974), LONGJUMEAU (1954-1959, 1971-1973), LON...

Cote : 1076W/7

Période : 1954 - 1974

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
ITTEVILLE (315), JANVILLE-SUR-JUINE (318), JANVRY (319), JUVISY-SUR-ORGE (326) (districts AB01 à AD21 et AE02 à AV08), LARDY (330), LEUDEVIL...

Cote : 1368W/18

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1368W/1-31, Recensement de population : feuilles de logement (1982).
Permis de construire.- Communes E à Y.

Cote : 1440W/6

Période : 1992 - 1992

Fonds : PERMIS DE CONSTRUIRE, ZONE D'AMENAGENEMENT CONCERTEE.
Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations...

Cote : 934W/58

Période : 1943 - 1956

Fonds : LOTISSEMENTS.
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 345 à 390 LONGJUMEAU à MEREVILLE (1990).

Cote : 1947W/10

Période : 1990 - 1990

Fonds : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de logement (1990)

Marolles-en-Beauce (Essonne, France)

53 contenus liés

Liens