Inventaire d'archives : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Contenu :
Ce versement de la Préfecture de l'Essonne réalisés au moment du déménagement de la préfecture de l'Essonne de Corbeil-Essonnes à Evry en 1971, sans bordereau ni correspondance a été transmis par les sous-préfectures de Corbeil-Essonnes, Etampes et Palaiseau par la Direction des affaires communales de la Préfecture, devenue Direction de l'administration communale puis actuellement Direction des collectivités locales. Trois bureaux constituent la direction des affaires communales : le bureau des finances et de l'administration communale, le bureau urbanisme, établissements communaux et interventions des communes et enfin le bureau des affaires scolaires, sportives et socio-éducatives. Ce versement est constitué en majorité par des dossiers de finances locales : budgets et comptes rôles d'impôts qui proviennent du premier bureau de Direction des affaires communales.
Cote :
923W/1-121
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Langues :
Français
Description physique :
121 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_923W